Les ordres du jour et les délibérations des différentes séances plénières du CEB sont disponibles dans les onglets ci-dessous.
Ordre du jour
- Validation du compte-rendu de la séance plénière du 13 novembre 2024
- Critères et protocoles d'identification des zones humides : projet d'arrêté interministériel pour faciliter l'application de la police de l'eau sur les zones humides dans les DROM
- Retour sur les rencontres Bio-Plateaux : conférence de Paramaribo et COTTICA à Grand-Santi
- Retour d'expérience sur la sécheresse 2024
- Point d'actualité sur la qualité de l'eau potable en Guyane
- Questions diverses
Délibération
Ordre du jour
- Validation du compte-rendu de la séance plénière du 28 mai 2024
- 3e programme pluriannuel d’intervention (PPI) de l’OEG
- Classement des cours d’eau au titre de la continuité écologique
- Révision du SDAGE : validation de la synthèse provisoire des questions importantes
- Questions diverses
Délibérations
Ordre du jour
- Validation du compte-rendu de la séance plénière du 12 mars 2024
- Focus PdM : Ressource en eau - Retours d'expérience et perspectives
- Point d'information sur la Stratégie nationale pour la biodiversité (SNB)
- BIO-PLATEAUX : Animation territoriale et préfiguration de l'Organisme de Bassin Transfrontalier à l'horizon 2026
- Questions diverses
Délibération
Ordre du jour
- Rappel du rôle du CEB et présentation de la proposition de révision du règlement intérieur
- Élections du Président, du Vice-Président et des membres du bureau
- Désignation des membres du CEB au conseil d’administration de l’Office de l’Eau
- Validation du compte-rendu de la séance plénière du 15 septembre 2023
- Bilan des projets financés par le Fonds Vert en 2023 et modalités de financements par le Fonds Vert 2024 dans le cadre de la stratégie nationale de la biodiversité et sa déclinaison territoriale
- Réforme des redevances, calendrier relatifs aux données performances et mise à jour du Programme Pluriannuel d’Intervention de l’Office de l’Eau
- Questions diverses
Délibérations
Ordre du jour
- Validation du projet de compte-rendu de la séance plénière du 17 Mars 2023
- Présentation du projet du Document Stratégique du Bassin Maritime
- Présentation du plan interministériel Plan Eau DOM
- Méthodologie appliquée pour l’évaluation de la mise en œuvre du SDAGE 2022-2027
- Mise en œuvre du SDAGE 2022-2027 et suivi de son PdM – Actions eau potable & assainissement
- Questions diverses
Délibérations
Ordre du jour
- Validation du compte-rendu de séance plénière du 2 décembre 2023
- Secrétariat Technique de Bassin
- Mise en œuvre du SDAGE 2022/2027 et suivi de son Programme de Mesures (PdM)
- Points d’informations :
▪ Le Classement des cours d’eau de Guyane
▪ Les Aires Protégées de Guyane
▪ Le Fond Vert
- Questions diverses.
Délibérations
Ordre du jour
- Validation du compte-rendu de séance plénière du 07 juillet 2022
- Élections des nouveaux membres du bureau du CEB.
- Adoption du Programme de Surveillance (PdS) de l'état des masses d'eau du bassin Guyane ainsi que son annexe
Délibérations
Ordre du jour
- Validation du projet de compte-rendu de la séance plénière du 27 Janvier 2022
- Adoption du SDAGE 2022-2027 et son programme de mesures
- Questions diverses
Délibérations
Ordre du jour
- Validation du projet de compte-rendu de la séance plénière du 14 octobre 2021
- Désignation de représentants au conseil d’administration de l’Office de l’Eau de Guyane
- Désignation des membres des commissions thématiques au sein du CEB
- Réglementation sur les poissons d'eau douce: présentation du projet d'arrêté de protection des poissons
- Présentation de la problématique des attaques de jaguar et mesures de gestion à mettre en œuvre
Délibération
Ordre du jour
- Validation des projets de comptes-rendus de la réunion d’information du CEB du 30 avril et de la séance plénière du 12 mai 2021
- Accueil des nouveaux membres du CEB, élection d’un membre du bureau et désignation d’un représentant du CEB au Comité National de l’Eau
- Point sur la stratégie régionale de la biodiversité et l'agence régionale de la biodiversité
- Présentation des missions de la cellule de veille hydrologique
- Point d’information sur la stratégie nationale de la biodiversité
- Présentation de la programmation annuelle du BRGM
- Bilan du congrès IUCN
- Questions diverses
Délibérations
Ordre du jour
- Validation du projet de compte-rendu de la séance plénière du 08 janvier 2021
- Approbation du projet de Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) de Guyane et de ses documents d’accompagnement
Délibérations
Ordre du jour
- Validation du projet de compte-rendu de la séance plénière du 09 décembre 2020
- Approbation du projet de Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) de Guyane et de ses documents d’accompagnement
Ordre du jour
- Validation du projet de compte-rendu de la séance plénière du 19 décembre 2019
- Renouvellement du bureau du CEB
- Approbation du projet de Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) de la CACL
- Désignation de représentants des associations environnementales, personnalités qualifiées, milieux socioprofessionnels et usagers au sein du conseil d’administration de l’Office de l’eau
- Validation du programme pluriannuel d’interventions de l'Office de l’eau
- Validation des taux de redevances de l’Office de l’eau pour la période 2021-2027
- Rapport présentant les taux de redevances et le projet de programme pluriannuel d'intervention (PPI-OEG) 2021-2027
- Point d’avancement sur la mise en oeuvre du plan de relance « Eau Assainissement »
- Questions diverses
Délibérations
Ordre du jour
- Validation du compte-rendu de la séance plénière du 5 avril 2019
- Élection d'un nouvel assesseur au sein du bureau du CEB
- Élection des membres remplaçants de Mme LE GUEN et de M. ALFEREZ au sein du Conseil d'administration de l'office de l'eau
- Mise en place de commissions thématiques au sein du CEB – pour validation
- Restitution de l’état des lieux 2019 du bassin – pour validation
- Bilan sur la consultation du public sur les enjeux de l’eau
- Lancement de l’élaboration du SDAGE – pour information ;
- Questions diverses :
- Point sur le projet de loi modifiant la réglementation sur la protection des captages
- Présentation du guide d’aide à l’élaboration des mesures « éviter, réduire, compenser »
- Révision de l’arrêté ministériel de protection des reptiles et amphibiens
- Déclinaison territoriale du plan national biodiversité
Délibérations
Ordre du jour
- Schéma Directeur de prévision des crues et des étiages
- Projet d’arrêté préfectoral relatif à la capture des insectes
- Point d’avancement sur la mission de préfiguration de l’Agence Régionale de la Biodiversité - Office de la Biodiversité Amazonienne de Guyane
- Bilan intermédiaire du programme de mesures et présentation du projet de PAOT 2019-2021
- Méthodologie pour le classement des cours d’eau au titre de la continuité écologique (L214-17)
- Élaboration des contrats de progrès dans le cadre du plan eau DOM
- Questions diverses :
- Projet de réforme législative portant sur les périmètres de protection des captages d’eau destinée à la consommation humaine
- Participation au projet « Parlement des jeunes pour l’eau en Guyane »
Délibérations
Ordre du jour
- Validation du compte-rendu de la séance plénière du 22 mai 2018
- Présentation pour avis de l’état des lieux GEMAPI
- Présentation pour approbation du projet de Stratégie d’Organisation des Compétences Locales de l’Eau (SOCLE)
- Point d’information sur l’état des lieux 2019 du district hydrographique de Guyane
- Point d’information sur la création de l’Agence Régionale de la Biodiversité de Guyane
- Présentation pour approbation des documents relatifs à la consultation du public sur l’avenir de l’eau et des milieux aquatiques
- Point d’information sur les Rencontres et Ateliers Biodiversité dans les Outre-Mer (RABOM)
- Questions diverses
Délibérations
Ordre du jour
- Validation du procès-verbal de la séance plénière du 25 janvier 2018
- Débat sur les grandes questions du CEB sur le projet Montagne d'Or
- Questions diverses
Délibération
Ordre du jour
- Validation du procès-verbal de la séance plénière du 29 septembre 2017
- Point sur l'avancement de la préparation du transfert de compétence GEMAPI
- Présentation du projet de réforme du permis de chasser
- État d'avancement de l'élaboration des listes d'espèces invasives de Guyane et réglementation à venir
- Point sur l'état des lieux 2019 du bassin hydrographique de Guyane
- Point sur l'avancement de la mise en œuvre du programme de mesures du SDAGE
- Présentation des outils de protection de la biodiversité en Guyane
- Débat d'orientation sur l'élaboration d'une stratégie pour la biodiversité de Guyane
- Élection du deuxième représentant du CEB au sein du Comité National de l'Eau
- Questions diverses
Délibérations
Ordre du jour
- Présentation du Comité de l'Eau et de la Biodiversité
- Installation du Comité de l'Eau et de la Biodiversité :
- Adoption du règlement intérieur
- Élections du Président et du Vice-Président
- Élections des membres du bureau
- Désignation des membres du CEB au conseil d'administration de l'Office de l'eau
- Informations diverses :
- Présentation du projet pour la Biodiversité, les Écosystèmes et les Services écosystémiques dans les Territoires (BEST) en Guyane
- Présentation du projet "atelier des territoires"
Délibérations
